TERMES ET CONDITIONS

Dernière mise à jour : 26 avril 2025

INTRODUCTION

Bienvenue sur la page des Conditions générales de KYT Americas (« KYT Americas », « nous », « notre »). Vous trouverez ci-dessous les conditions régissant votre utilisation du site web et des services en ligne de KYT Americas, ainsi que l’achat de nos produits. Veuillez lire attentivement ces Conditions générales avant d’utiliser notre site web ou nos services en ligne (tels que définis ci-dessous) ou d’acheter l’un de nos produits. Tous les termes en majuscules utilisés dans le présent Contrat de conditions générales (« Contrat ») mais non définis ici ont la signification qui leur est attribuée dans la Politique de confidentialité de KYT Americas (la « Politique de confidentialité »).

APERÇU DES CONDITIONS GÉNÉRALES

En accédant au site web de KYT Americas ou en utilisant les produits, logiciels, flux de données ou services fournis par son intermédiaire ou en lien avec celui-ci, ou en achetant des produits KYT Americas, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d'être lié par : (a) le présent Contrat ; (b) la Politique de confidentialité (intégrée aux présentes par référence) ; et (c) toutes les autres conditions générales et politiques figurant sur le site web (également intégrées aux présentes par référence), que vous soyez ou non un utilisateur enregistré ou titulaire d'un compte. Si vous n'acceptez pas les présentes Conditions générales ou toute version ultérieure, vous ne pouvez ni utiliser ni accéder à notre site web, ni acheter de produits auprès de nous.

MODIFICATIONS DES PRÉSENTES CONDITIONS

Nous pouvons modifier et mettre à jour les présentes Conditions à tout moment et à notre entière discrétion. Le cas échéant, nous publierons les Conditions mises à jour sur cette page et actualiserons la date de dernière mise à jour indiquée ci-dessus. En continuant à utiliser le site web après toute modification, vous acceptez les nouvelles Conditions.

INSCRIPTION AU COMPTE

Pour utiliser certaines fonctionnalités des sites web de KYT Americas, il vous sera peut-être demandé de créer un compte (et de fournir certaines informations personnelles). L'inscription vous permettra de créer un compte, de publier du contenu utilisateur et de consulter ce contenu sur le site web. Si vous choisissez de ne pas vous inscrire, vous risquez de ne pas pouvoir utiliser tous les services proposés par le site web de KYT Americas.

Votre compte vous donnera accès aux produits et fonctionnalités actuels, ainsi qu'aux nouveaux produits que nous pourrons ajouter ponctuellement, à notre entière discrétion. Lors de votre inscription, il vous sera demandé de fournir un nom d'utilisateur ou une adresse e-mail, ainsi que certaines informations complémentaires. En vous inscrivant, vous vous engagez à fournir des informations exactes, complètes et véridiques vous concernant. Vous acceptez d'être seul responsable et légalement tenu de répondre à toutes les actions effectuées via votre compte ou votre nom d'utilisateur, que ce soit avec votre consentement ou non.

Si vous soupçonnez une utilisation non autorisée de votre compte, vous devez nous en informer immédiatement. Nous déclinons toute responsabilité pour les pertes subies du fait d'une utilisation non autorisée de votre compte. Vous pourriez être tenu responsable des pertes subies par KYT Americas ou des tiers en raison d'une telle utilisation. Nous nous réservons le droit, sans y être tenus, de surveiller le Contenu Utilisateur et de supprimer ou bloquer la publication de tout Contenu Utilisateur à notre entière discrétion.

En nous communiquant votre adresse électronique, vous consentez à ce que nous l'utilisions pour vous envoyer des notifications relatives au Service, y compris les notifications requises par la loi, en remplacement des communications par courrier postal, sauf disposition contraire de la loi applicable qui ne peut être contractuellement écartée, modifiée ou réduite. Nous pouvons également utiliser votre adresse électronique pour vous envoyer d'autres messages, tels que des newsletters ou des informations sur les modifications apportées aux fonctionnalités du Service. Si vous ne souhaitez pas recevoir d'autres messages de ce type, vous pouvez vous désabonner en suivant la procédure indiquée dans le message lui-même. Le désabonnement peut vous empêcher de recevoir des messages concernant les mises à jour ou les améliorations.

COMMANDES ET PAIEMENTS

4.1 Passer une commande sur le site web : Pour acheter un article sur le site web de KYT Americas, vous devez fournir certaines informations personnelles, notamment vos informations de livraison et de facturation. Une fois toutes les informations nécessaires fournies, les détails de votre commande, y compris le numéro de commande, vous seront communiqués. La communication de ces détails ne signifie pas que nous avons accepté et traité votre commande. Une confirmation de commande vous sera envoyée par courriel si nous l’approuvons.

Nous nous réservons le droit d'annuler votre commande à tout moment si votre obligation de paiement n'a pas été respectée ou si vous enfreignez l'une quelconque des dispositions des présentes conditions générales.

En passant commande pour un article quelconque via le site web, vous acceptez les présentes conditions générales et toutes autres conditions générales supplémentaires relatives à cet article.

4.2 Prix : Les articles présentés sur le site web sont affichés en dollars américains (USD) et n'incluent pas la TVA, les droits de douane ni les frais de livraison. Si des frais de livraison sont applicables, ils seront ajoutés au prix de l'article lors du paiement. Le coût total de votre commande, incluant la TVA, les frais de livraison (le cas échéant) et les droits de douane, sera indiqué dans le détail de votre commande. Ce montant n'inclut cependant pas les frais liés au mode de paiement utilisé.

4.3 Paiements : Vous pouvez régler vos achats en utilisant les modes de paiement disponibles lors de la validation de votre commande. Les modes de paiement acceptés sont PayPal et les cartes bancaires (MasterCard et Visa). Vous pouvez également régler votre commande avec notre carte cadeau, sous réserve de disponibilité. Une fois vos informations de paiement saisies, votre compte sera débité immédiatement après la validation de votre commande.

En passant commande sur le site web et en fournissant vos informations de paiement, vous acceptez d'être facturé(e) des frais correspondants, tels que décrits dans le détail de la commande. Vous acceptez également que nous utilisions vos informations de paiement et les autres informations que nous collectons conformément à notre Politique de confidentialité.

INFORMATIONS SUR LES PRIX ; DISPONIBILITÉ ; AVERTISSEMENT CONCERNANT LES ERREURS ET OMISSIONS

Les prix sont susceptibles d'être modifiés. Nous nous réservons le droit de les ajuster pour diverses raisons, notamment en cas de fluctuations du marché, d'arrêt de production, d'indisponibilité d'un produit, de modification des prix par le fabricant ou d'erreurs dans nos publicités. Toutes les commandes sont soumises à la disponibilité des produits. Par conséquent, nous ne pouvons garantir l'exécution des commandes. Nous mettons tout en œuvre pour assurer l'exactitude des informations publiées sur notre site web.

Cependant, les documents et graphiques publiés sur ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Nous ne garantissons en aucun cas la pertinence des informations et graphiques présentés sur ce site. Ces documents et graphiques sont fournis « en l’état », sans aucune garantie. En cas d’erreur et d’affichage d’un prix incorrect pour un produit, nous nous réservons le droit de refuser ou d’annuler toute commande passée à ce prix.

Si la commande a été confirmée et débitée de votre carte bancaire, nous procéderons immédiatement à un remboursement du montant correspondant au prix erroné. Remarque : Nous ne garantissons pas non plus l’exactitude ni la mise à jour des prix affichés sur notre site web.

UTILISATION INTERDITE DU SERVICE

Vous vous engagez à respecter toutes les lois et réglementations applicables et à ne pas enfreindre les droits de KYT Americas ou de toute tierce partie en lien avec les présentes Conditions générales. Sans limiter la portée générale de ce qui précède :

  • Vous ne copierez, ne distribuerez ni ne divulguerez aucune partie du Service, quel que soit le support ;

  • Vous vous engagez à ne pas violer, interférer avec, endommager ou compromettre l'intégrité ou la sécurité du Service, à ne pas déchiffrer les transmissions vers ou depuis les serveurs exécutant le Service, ni à supprimer les mentions de propriété du Service ou de ses copies ;

  • Vous n'accéderez à aucun Contenu par le biais d'une technologie ou d'un moyen autre que la technologie disponible du Service lui-même ou tout autre moyen expressément autorisé par nous ;

  • Vous ne téléchargerez pas de données invalides, de virus, de vers ou d'autres logiciels malveillants via le Service ; et

  • Vous n'utiliserez jamais le compte d'un autre membre sans autorisation.

Vous vous engagez à ne pas utiliser ni lancer de système automatisé, notamment les robots d'indexation, les bots, les spiders, les scrapers, les lecteurs hors ligne, etc., qui accèdent au Service en envoyant à nos serveurs un nombre de requêtes supérieur à celui qu'un utilisateur humain pourrait raisonnablement produire dans le même laps de temps à l'aide d'un navigateur web classique. Vous vous engagez également à ne collecter ni extraire d'informations personnelles, y compris les noms de compte, depuis le site web, ni à utiliser les systèmes de communication que nous mettons à votre disposition (commentaires, courriel, etc.) à des fins de prospection commerciale. Par ailleurs, nous autorisons les opérateurs de moteurs de recherche publics à utiliser des spiders pour copier le contenu du site, uniquement dans la mesure nécessaire à la création d'index consultables publiquement, à l'exclusion de la création de caches ou d'archives.

Nous nous réservons le droit de révoquer ces exceptions, soit de manière générale, soit dans des cas particuliers.

RÉSILIATION ET SUSPENSION

Nous pouvons, à notre entière discrétion, suspendre ou résilier votre accès à tout ou partie du site web et des services, à tout moment, avec ou sans préavis, pour quelque raison que ce soit, y compris, sans limitation, en cas de violation des présentes Conditions. En cas de résiliation, votre droit d'utiliser le site web et les services cessera immédiatement, et nous pourrons supprimer ou désactiver votre compte ainsi que tout contenu ou information qui y est associé.

FRAIS D'EXPÉDITION ET DE MANUTENTION ; AUCUNE EXPORTATION DE VOTRE PART

Lorsque nous expédions une commande, que ce soit à votre adresse ou selon vos instructions, vous acceptez de payer les frais d'expédition et de manutention indiqués sur le site web au moment de votre commande. Nous nous réservons le droit de modifier les prix, à la hausse ou à la baisse, et ce, sans préavis. Par conséquent, vous vous engagez à vérifier tous les frais avant de commander un produit. L'expédition se fait généralement par voie terrestre standard. Les frais d'expédition et de manutention indiqués peuvent ne pas refléter les coûts réels. Toute commande constitue un contrat d'expédition et non un contrat de livraison. Les délais de livraison affichés sur le site web sont donnés à titre indicatif. Les dates de livraison réelles peuvent varier. Vous vous engagez à ne pas commander ni organiser l'expédition de produits destinés à l'exportation.

LIVRAISON DES ARTICLES ET RISQUE DE PERTE

  1. Les articles que vous avez commandés seront livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée sur la page de facturation et de livraison. Il est de votre responsabilité de fournir des informations de livraison exactes afin de garantir une livraison rapide et réussie de vos articles. Pour en savoir plus sur la livraison de vos articles, veuillez consulter notre page « Livraison ».

  2. Le transfert de propriété et des risques de perte s'effectue automatiquement dès l'expédition de votre/vos article(s). Si votre/vos article(s) sont perdus en raison d'informations d'expédition erronées fournies par vos soins, vous en serez responsable. Nous déclinons toute responsabilité en cas de perte ou d'endommagement d'un article après une livraison réussie ou si la perte est due à des informations d'expédition erronées saisies lors de la validation de votre commande.

  3. De plus, toutes les notifications concernant votre commande et sa livraison vous seront envoyées par courriel. Vous devez impérativement fournir une adresse courriel valide lors de la validation de votre commande ou de la création de votre compte. Nous déclinons toute responsabilité en cas d'absence d'informations due à une adresse courriel invalide ou erronée de votre part.

RETOURS ET REMBOURSEMENTS

Si le ou les articles de votre commande sont endommagés pendant le transport ou ne correspondent pas aux articles que vous avez commandés, vous pouvez nous les retourner dans les dix (10) jours suivant la livraison, et nous procéderons soit à un remboursement, soit à un remplacement dans les 60 jours, selon les conditions générales suivantes :

  • Vous devez vérifier tout article livré en présence du livreur. En cas de dommage ou de problème, vous devez signer le bon de livraison ou refuser la livraison. Vous devez nous signaler tout problème concernant votre commande dans les 24 heures, et l'emballage doit être intact pour que vous puissiez faire une réclamation. Afin d'accélérer le traitement de votre réclamation, veuillez prendre une photo du problème ou du dommage et l'envoyer à l'adresse e-mail suivante : sales@kytamericas.com.

  • Si un article fait l'objet d'un remplacement, il sera remplacé par un article similaire. En aucun cas un article ne sera remplacé par un article différent.

  • Si un article est intact et sans défaut, vous ne pourrez prétendre à un échange. Pour en savoir plus sur notre politique de remboursement, veuillez consulter la page « Retours et remboursements » à l’adresse https://kytamericas.com/pages/shipping-refunds.

CONTENU UTILISATEUR

Certaines sections de notre site web permettent aux utilisateurs de publier du contenu (tel que des commentaires, des questions et autres informations) (« Contenu utilisateur »). Vous êtes seul responsable du Contenu utilisateur que vous soumettez, publiez, téléchargez, intégrez, liez, affichez, communiquez ou diffusez sur le site web.

Vous acceptez de ne pas publier de contenu utilisateur qui :

  • Peut créer un risque de préjudice, de perte, de blessure physique ou mentale, de détresse émotionnelle, de décès, d'invalidité pour vous, pour toute autre personne ou pour tout animal ;

  • Peut engendrer un risque de toute autre perte ou dommage à toute personne ou à tout bien ;

  • Peut constituer un crime ou un délit ;

  • Contient des informations ou du contenu que vous n'avez pas le droit de diffuser en vertu de lois, d'obligations contractuelles ou fiduciaires, ou que vous savez inexacts ou obsolètes ; ou

  • Entrave ou perturbe de quelque manière que ce soit le bon fonctionnement du site web utilisé par une autre personne.

Vous acceptez que tout Contenu Utilisateur et son utilisation par KYT Americas, tels que prévus par les présentes Conditions Générales, que vous publiez, ne violent et n'enfreignent aucun droit de tiers de quelque nature que ce soit, y compris, sans limitation, les droits de propriété intellectuelle (tels que définis ci-dessous), les droits à la vie privée ou les droits à l'image.

DROITS DE PROPRIÉTÉ

Ce site web et tous les produits qui y sont proposés ou qui y sont transférés, y compris, sans limitation, les logiciels, images, textes, graphismes, illustrations, logos, brevets, marques de commerce, marques de service, droits d'auteur, photographies, fichiers audio, vidéos, musiques et Contenus Utilisateur (le « Contenu KYT Americas »), ainsi que tous les droits de propriété intellectuelle y afférents, sont la propriété exclusive de KYT Americas et de ses concédants de licence. Sauf disposition expresse contraire des présentes, aucune disposition des présentes Conditions générales ne saurait être interprétée comme créant une licence relative à ces droits de propriété intellectuelle, et vous vous engagez à ne pas vendre, concéder sous licence, louer, modifier, distribuer, copier, reproduire, transmettre, afficher publiquement, adapter ou créer des œuvres dérivées à partir de tout élément ou contenu accessible sur le Service. Toute utilisation des produits et du site web de KYT Americas à des fins non expressément autorisées par les présentes Conditions générales est strictement interdite.

RÉCLAMATION POUR VIOLATION DE DROITS D'AUTEUR

Si vous pensez que votre œuvre protégée par le droit d'auteur a été copiée d'une manière qui constitue une violation du droit d'auteur et qu'elle est accessible via notre site web, veuillez en informer notre agent des droits d'auteur et fournir les informations suivantes par écrit :

  • Une signature électronique ou physique d'une personne autorisée à agir au nom du titulaire du droit d'auteur ;

  • Identification de l'œuvre protégée par le droit d'auteur dont vous estimez qu'elle a été contrefaite ;

  • Identification du matériau faisant l'objet de la revendication

COORDONNÉES

Pour toute question ou préoccupation concernant les présentes conditions générales, ou pour nous envoyer du courrier postal, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante :

KYT Amériques
 210 rue Chestnut
 Columbia, PA 17512
 États-Unis
 Courriel : info@kytamericas.com